Suite à nos articles « Histoires d’expat », certains d’entre vous nous ont questionné sur l’assurance santé en tant que travailleur expatrié. Quand on part à l’étranger, personne n’étant à l’abri d’un ennui de santé ou accident, la question de la santé devrait faire partie des priorités. Or, en comparaison des différents préparatifs du voyage, le sujet de l’assurance santé est rapidement fastidieux et souvent ajourné. On se retrouve alors sans couverture, au mieux avec la couverture qui nous a été imposée, sans même en connaître le fonctionnement. Pourtant, il est très important d’avoir une bonne couverture de ses frais de santé à l’étranger. Voici les bases à connaître matière d’assurance santé à l’étranger.
Différents statuts de voyageurs en fonction du type de voyage
Les voyageurs ponctuels – courte durée
Les voyageurs ponctuels et/ou de courte durée sont souvent des touristes. Il s’agit des personnes qui voyagent pour leur plaisir, la découverte, la culture ou encore la détente. Leur pays de résidence est bien identifié et la durée des séjours varie de quelques jours à quelques mois en général. En dehors de l’UE, un visa de tourisme peut être nécessaire selon la destination choisie. Comme pour les séjours de plus de 30 jours à Bali par exemple.
Mais il y a d’autres catégories de voyageurs, comme les étudiants qui partent en échange scolaire, en programme Erasmus+, ou encore en stage. Selon la durée des études et la destination, un visa étudiant peut être nécessaire. Par exemple pour les cursus de plus de 6 mois au Royaume-Uni. Pour pouvoir justifier d’un statut étudiant, le certificat de scolarité est essentiel.
Les PVTistes sont des voyageurs détenteurs d’un visa vacances-travail (PVT ou WHV). C’est une catégorie à mi-chemin entre touriste et travailleur. Une vingtaine de pays ont mis en place des visas PVT avec la France, pour permettre aux jeunes voyageurs de financer leur séjour en travaillant sur place (comme le Canada, le Japon ou l’Argentine). La durée de ces visas est généralement limitée à 1 an.
Enfin, il y a la catégorie des travailleurs, salariés ou indépendants. Ces personnes voyagent dans le cadre de missions professionnelles ponctuelles. De nouveau, un visa peut être requis pour les destinations hors Europe.
Les travailleurs à l’étranger – longue durée
Les voyageurs de longue durée, qui quittent leur pays d’origine pour 1 an ou plus, sont généralement désignés comme des expatriés quand ils s’installent dans un pays en particulier, ou des globetrotters s’ils ne se fixent pas dans un seul pays mais en visitent plusieurs. Ils seront qualifiés de touristes, résidents sans activité ou travailleurs selon leurs activités.
Pour les travailleurs, il existe différents statuts. Il y a les salariés en contrat local qui deviennent des résidents à part entière de pays de travail. Mais aussi les indépendants ou freelances (comme par exemple Julien, prof en freelance) qui exercent une activité dans ou depuis le pays d’expatriation. Ainsi que les détachés (salariés ou indépendants) qui travaillent localement, mais restent salariés de l’entreprise du pays d’origine ; comme les enseignants ou autres fonctionnaires français (voir l’exemple de Céline, enseignante à Madagascar).
Des demandes de permis de séjour et/ou de travail seront nécessaires pour les voyageurs longue durée en dehors de l’Europe. S’expatrier hors UE ne s’improvise pas du jour au lendemain. Au sein de l’Union Européenne ou avec les pays conventionnés avec la France, les démarches sont facilitées.
Comment êtes-vous couverts lors de voyages temporaires ?
Les voyageurs sont couverts par la sécurité sociale dans le cadre de séjours à l’étranger de moins de 90 jours consécutifs. L’assurance maladie n’a pas d’obligation de prise en charge des frais de santé en dehors de France, et elle traitera uniquement les demandes relatives à des soins médicalement nécessaires. Les actes de prévention ou programmés ne sont pas couverts. (source : https://www.international-sante.com/assurance-expatrie/dossiers/securite-sociale/) .
Les voyageurs règlent leurs soins de santé sur place, et demandent le remboursement à leur retour en France. La Sécu ne pourra pas faire d’avance de frais, y compris dans le cadre d’une hospitalisation. La demande de remboursement se fait directement via la rubrique « remboursements de soins à l’étranger » de l’espace « mes démarches » de l’espace client Ameli ; voir le tuto en ligne.
La couverture CEAM en Europe
Au sein de l’UE, les voyageurs ont tout intérêt à demander leur Carte Européenne d’Assurance Maladie (CEAM). Cette carte, délivrée par l’assurance maladie, permet de justifier de vos droits de santé dans votre pays d’origine pour bénéficier de la prise en charge de soins (reçus dans le secteur public) aux conditions locales : gratuitement ou avec reste à charge selon le type de soins et le pays.
La CEAM est en quelque sorte une extension de votre couverture Sécu en Europe, elle vous couvre donc dans les mêmes limites que la Sécu : séjours temporaires et soins médicalement nécessaires. A la différence qu’elle permet une prise en charge directe en cas d’hospitalisation ou de certains soins de médecine, avec les hôpitaux et praticiens qui acceptent la carte.
Dans le cas contraire ou en secteur privé, il faut faire l’avance des frais et de demander le remboursement. A savoir, les remboursements au retour en France se font généralement selon le barème de remboursement français. Les restes à charges peuvent donc être importants vis-à-vis des tarifs de santé pratiqués dans les autres pays européens, comme au Royaume-Uni par exemple.
Les assurances santé voyage
Dans le cadre de courts séjours (12 mois max), les assurances voyage seront un complément pratique ou nécessaire vis-à-vis de votre couverture sécu de base. Il y a les assurances de cartes bancaires, qui vous couvrent en cas de rapatriement, si vous avez acheté vos billets avec votre carte. Leurs options et plafonds de couverture varient selon les banques et le type de carte bancaire que vous avez.
Les assurances des voyagistes proposent une couverture similaire à celle des banques, avec l’assurance annulation en complément. Elles doivent être souscrites au même moment de la réservation ou dans les 48h maximum. Les options varient selon vos besoins et assureurs présentés : assurance bagages, responsabilité civile, retour anticipé…
Les assurances voyage multirisque vous apportent un complément de couverture en matière de santé par rapport aux assurances précédentes. Les 2 premières s’appuient sur la sécu pour vous rembourser vos frais de santé. Tandis que cette dernière inclut la couverture de vos frais de santé à 100% des frais réels, avec la possibilité d’un paiement direct à l’hôpital.
Selon votre destination, cet aspect (santé) aura toute son importance. Particulièrement hors Europe, dans les pays aux frais de santé élevés et pour tous vos séjours à l’étranger de plus de 3 mois ! Imaginez que vous deviez régler seul des frais d’hospitalisation en Thaïlande ou aux USA…
Quelle couverture santé s’applique aux expatriés et voyageurs longue durée ?
La couverture Sécu des détachés
Les détachés sont les travailleurs à l’étranger qui conservent leur contrat de travail et fiche de paye en France. Cela leur permet de rester couverts par le régime de sécurité sociale français. C’est le cas notamment pour des enseignants ou autres salariés de la fonction publique, qui seraient envoyés en mission professionnelle à l’étranger pour 1 ou 2 ans.
La couverture santé est assurée par la Sécu pour la base et complétée par une mutuelle adaptée. Les assureurs expatriés ne proposent pas tous leurs contrats pour les détachés, car la gestion est assez complexe. L’inconvénient majeur est que l’assureur ne fait pas de paiement direct en cas d’hospitalisation. L’assuré doit régler sa facture, demander le remboursement à la Sécu. Puis transmettre le décompte sécu à la complémentaire en dernier lieu.
L’avantage de cette couverture sera le maintien de tous les avantages d’un contrat de travail français. Notamment les cotisations retraites et prévoyance. Les détachés peuvent tout à fait souscrire un contrat expatrié au 1 er euro pour simplifier leurs démarches. Toutefois le tarif sera un peu plus élevé qu’une mutuelle française et un questionnaire de santé sera demandé.
La couverture santé de la Caisse des Français à l’Etranger
La Caisse des Français à l’Etranger (CFE) assure une couverture de base aux expatriés français (ou européens) qui souhaitent garder un lien étroit avec la France. La CFE propose une couverture santé « à la française », ainsi que de la prévoyance (décès-invalidité), de l’assurance accident du travail ou maladie professionnelle, et même de la retraite pour ne pas perdre de trimestres à l’étranger.
Les écoles françaises à l’étranger qui fonctionnent parfois avec des contrats de travail locaux, plutôt que de détachement, affilient souvent leurs enseignants à la CFE pour la partie santé et prévoyance. C’est un gage de sécurité et cela permet de garantir une couverture santé aux salariés lors de leurs retours ponctuels en France (congés etc…), ce qu’un contrat local d’assurance ne couvrirait pas.
Par ailleurs la CFE ne pratique pas de sélection médicale et permet de maintenir une prise en charge spécifiques pour les assurés qui bénéficiaient d’une prise en charge 100% Sécu dans le cadre d’une affection de longue durée (ALD). Les employeurs souscrivent plus rarement des contrats santé complémentaires à la CFE, le salarié est libre d’en prendre un à sa charge pour compléter ses remboursements.
En effet, les remboursements de la CFE ne sont que partiels et varient selon le pays d’expatriation. Pour certaines destinations comme le Maroc ou l’Egypte, la CFE peut prendre en charge l’hospitalisation à 100% des frais dans les établissements agréés, ou à 80% en Inde et en Thaïlande, mais aux Etats-Unis elle ne couvre qu’à 19% des frais. Selon votre pays d’expatriation une complémentaire sera nécessaire.
Les assurances santé internationales
Les assurances santé expatrié s’adressent aux insatisfaits des options de couverture santé locale. Ces contrats présentent des avantages variés : meilleurs plafonds de remboursements, couverture hospitalisation à 100% des frais dans le secteur privé, couverture de soins peu ou non couverts localement, couverture dans le pays d’origine et dans le monde entier, restes à charge limités, choix du lieu de soin, rapatriement et RC, prévoyance, …
Les contrats peuvent être souscrits au 1 er euro. L’assureur intervient seul dans le remboursement des frais de santé sans qu’il y ait intervention de la Sécu, CFE ou du régime local. Ou en complément de la CFE ou de la Sécu française selon les besoins et souhaits de chacun. Ces assurances internationales apportent la sécurité d’un contrat d’assurance français, pour la couverture et le fonctionnement.
Les contrats sont à reconduction tacite. L’assureur ne peut pas vous résilier si vous lui coûtez trop cher. Il ne peut pas non plus réviser individuellement vos garanties ou conditions tarifaires. Si vous souhaitez être couvert à l’étranger « comme à la maison », l’assurance expatrié sera la solution idéale. Utilisez un comparateur pour trouver les meilleurs tarifs. Attention, les assurance santé expatriés ne fonctionnent pas en complément des assurances maladies locales. L’adhésion est volontaire et ne permet pas non plus de se dédouaner des obligations locales.
Nous espérons que cette mise au clair un peu « technique » sur les frais de santé à l’étranger vous permettra d’être assuré au mieux, notamment si vous êtes ou aller devenir expatrié bientôt !
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Béatrice enseignante au Brésil, aux USA et à Singapour
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